Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCANNE CONSTRUCTIONS
ARCANNE EXPLOITATION

Numéro de dépôt :
4618815
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
ARCANNE CONSTRUCTIONS de ARCANNE EXPLOITATION

Présentation de la marque ARCANNE CONSTRUCTIONS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par ARCANNE EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCANNE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est ARCANNE EXPLOITATION domicilié(e) 8 rue Ampère PA de la tourelle - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANNE EXPLOITATION, Monsieur LOIC GALLO domicilié(e) 8 rue Ampère PA de la tourelle - 22400 - Lamballe - France.

La marque ARCANNE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618815.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANNE CONSTRUCTIONS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

ARCANNE EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : VENTIL CLAIR , ARCA-BOVINS , Panne ISO+ , ARCA-DOOR , ARCA-PORCS , ARCA-INDUS


ARCANNE EXPLOITATION - 8 rue Ampère PA de la tourelle - 22400 - LAMBALLE - France


ARCANNE EXPLOITATION, Monsieur LOIC GALLO - 8 rue Ampère PA de la tourelle - 22400 - Lamballe - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Construction.